Conseil Municipal du 01 février 2016
DELIBERATIONS
08 - Enfance et Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-6 | CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN POUR LA PERIODE 2015-2018 - Délibération - (sans annexe) |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-19 | ZONAGE D'ASSAINISSEMENT : approbation suite à l'enquête publique - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-3 | ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2016 - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-4 | ECO-QUARTIER THUROT : convention ' QUARTIER PLUS 67 ' - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-7 | VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIOCULTUREL ROBERT SCHUMAN : convention d'objectifs et de financement 2016-2019 - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-8 | VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : convention d'objectifs et de financement 2016-2019 - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-9 | AVIS SUR UNE VENTE : 3, rue de la Redoute - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-10 | ACQUISITION ET CLASSEMENT D'UN TERRAIN : rue du Rothbach - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-11 | ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN TERRAIN : rue Marx - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-12 | CONSTITUTION DE SERVITUDE : rue Saint-Exupéry - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-13 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : vente Ville de HAGUENAU / SCI REPRO lieu-dit ' Jesuitengut ' - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-14 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : vente Ville de HAGUENAU / Bernard BASTIAN rue du colonel Oberkirch lieu-dit ' Musau' - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-15 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : vente Ville de HAGUENAU / Monsieur et Madame SCHALL rue Marchal - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-16 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : vente Ville de HAGUENAU - SIIHE, rue de la Redoute / boulevard Hanauer - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-17 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : vente Ville de HAGUENAU / Monsieur et Madame ZEIS, rue du Général Gambs - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-18 | AGENDA 21 LOCAL : avenant à la convention avec le Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement - Délibération - (sans annexe) |
25 - Développement du territoire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-5 | COOPERATION TRANSFRONTALIERE : dissolution du Groupement local de coopération transfrontalière "Eurodistrict PAMINA" et adhésion au Groupement européen de coopération territoriale "Eurodistrict PAMINA" - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-1 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-2 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2015 - Délibération - (sans annexe) |