Conseil Municipal du 01 février 2016




DELIBERATIONS

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-6CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN POUR LA PERIODE 2015-2018 - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-19ZONAGE D'ASSAINISSEMENT : approbation suite à l'enquête publique - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-3ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2016 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-4ECO-QUARTIER THUROT : convention ' QUARTIER PLUS 67 ' - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-7VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIOCULTUREL ROBERT SCHUMAN : convention d'objectifs et de financement 2016-2019 - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-8VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : convention d'objectifs et de financement 2016-2019 - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-9AVIS SUR UNE VENTE : 3, rue de la Redoute - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-10ACQUISITION ET CLASSEMENT D'UN TERRAIN : rue du Rothbach - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-11ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN TERRAIN : rue Marx - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-12CONSTITUTION DE SERVITUDE : rue Saint-Exupéry - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-13MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : vente Ville de HAGUENAU / SCI REPRO lieu-dit ' Jesuitengut ' - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-14MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : vente Ville de HAGUENAU / Bernard BASTIAN rue du colonel Oberkirch lieu-dit ' Musau' - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-15MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : vente Ville de HAGUENAU / Monsieur et Madame SCHALL rue Marchal - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-16MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : vente Ville de HAGUENAU - SIIHE, rue de la Redoute / boulevard Hanauer - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-17MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : vente Ville de HAGUENAU / Monsieur et Madame ZEIS, rue du Général Gambs - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-18AGENDA 21 LOCAL : avenant à la convention avec le Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement - Délibération - (sans annexe)

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-5COOPERATION TRANSFRONTALIERE : dissolution du Groupement local de coopération transfrontalière "Eurodistrict PAMINA" et adhésion au Groupement européen de coopération territoriale "Eurodistrict PAMINA" - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-1CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-2CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2015 - Délibération - (sans annexe)